Commotions cérébrales, sport et droit

Prévention, responsabilité et indemnisation

Jean-Marie OSTIAN (Dir.)

226 pages : 22 € – 19 pages couleur

Le monde du sport, alerté par les médecins, prend conscience aujourd’hui de la dangerosité des commotions cérébrales et se mobilise pour com-battre ce que le Professeur Dave Ellemberg qui préface cet ouvrage appelle une épidémie silencieuse.

Qu’il est loin le temps de l’éponge magique des rugbymen ! Tous les sports sont concernés par ce risque, même si les auteurs ont choisi de limiter leur analyse à la boxe, au hockey sur glace et au rugby. Cet ouvrage est la suite d’un colloque organisé par la Commission Droit du Sport du Barreau de Grenoble, intitulé « Commotions cérébrales : sport santé et droit » qui a réuni, à Grenoble le 12 octobre 2018, sportifs, médecins et juristes.

Le docteur Jean Soubielle, médecin expert GMF, explique ce qu’est une commotion cérébrale et quelles sont ses conséquences.

Le docteur Julien Brugniaux, enseignant-chercheur à l’UFR STAPS de Grenoble et rattaché au Laboratoire INSERM HT2 et Laurent Buttafoghi, préparateur physique, nous présentent leurs travaux en cours.

Puis Jean-Marie Ostian, avocat, s’interroge sur les moyens qui pourraient être mis en œuvre pour réduire les risques traumatiques avant d’analyser les principes fondamentaux des responsabilités civile, pénale et administrative, susceptibles d’être encourues à raison des commotions cérébrales par les différents acteurs du sport : le sportif lui-même, l’entraîneur, le club, le médecin, l’arbitre et, sous la plume de Luc Chocheyras, magistrat au tribunal administratif de Grenoble, les fédérations et ligues.

La dernière partie de l’ouvrage s’intéresse plus particulièrement à l’indemnisation des victimes de commotions cérébrales. Les différents recours que la victime peut exercer ainsi que les principes et modalités de son indemnisation sont exposés par l’auteur. Et dans ce cadre, les docteurs Philippe Guin et Jean Soubielle témoignent de leur expérience comme experts d’assurance. Enfin, Pierre Chaix, rugbyman et enseignant à l’Université Grenoble-Alpes, apporte son éclairage et sa conclusion à cet ouvrage.

Jean-Marie OSTIAN, avocat au Barreau de Grenoble, se consacre depuis de nombreuses années au droit du sport. Ancien judoka et rugbyman, il a été président du centre de formation du FC Grenoble Rugby pendant plus de dix ans. Il a par ailleurs travaillé au sein de la commission juridique de la Ligue Nationale de Rugby, notamment à l’élaboration de la convention collective nationale du sport. Il oriente aujourd’hui sa vie professionnelle vers le conseil et la défense des sportifs de haut niveau.

Sommaire

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Préface  Docteur Dave ELLEMBERG

Introduction

       Chapitre I

Les commotions cérébrales dans le cadre général des traumatismes crâniens   Docteur Jean Soubielle

       Chapitre II

Les commotions cérébrales dans le sport – Comment réduire les risques   Jean-Marie Ostian, avocat

      Chapitre III

Mieux évaluer et détecter les commotions cérébrales et en réduire le risque    Julien Brugniaux, expert en physiologie vasculaire et Laurent Buttafoghi, préparateur physique

      Chapitre IV

Les responsabilités   Jean-Marie Ostian, avocat et Luc Chocheyras, magistrat

       Chapitre V

L’indemnisation des victimes  Jean-Marie Ostian,  Docteurs Philippe GUIN et Jean SOUBIELLE,

experts GMF

       Postface – Le rugby en danger ?

Pierre Chaix, Maître de conférences, Université Grenoble-Alpes

JURISPRUDENCES CITÉES

BIBLIOGRAPHIE Générale

ANNEXES

Table des matières